Suspension du confinement de Stocamine : l’État se pourvoit en cassation
Le ping-pong judiciaire autour du site de stockage en couches géologiques profondes de déchets dangereux de Wittelsheim (Haut-Rhin) , dit « Stocamine », se poursuit. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, a annoncé, jeudi 23 (...)
Article mis en ligne le 24 novembre 2023
Végétaliser pour stocker le carbone : une solution encore meilleure que prévue
Le pouvoir des plantes pour stocker le CO2 est connu. Mais contrairement aux idées reçues, une étude montre que celui-ci ne diminuera pas forcément sous l'effet du réchauffement de la planète.
Article mis en ligne le 24 novembre 2023
Flexibilité du réseau (2/4) : piloter la demande pour anticiper les besoins et mobiliser les bons gisements
Le pilotage de la demande jouera un rôle important dans le système électrique de demain. Mais pour actionner ces outils, il faudra mettre en place les bons signaux tarifaires et anticiper l'installation d'équipements adaptés.
Article mis en ligne le 24 novembre 2023
Flexibilité : la nécessaire révolution du réseau électrique
Avec le déploiement de toujours plus d'énergies renouvelables, le besoin de flexibilité du réseau électrique va s'accroître tout autant. Sophie Fabrégat, journaliste chargée du dossier pour Actu-Environnement Le Mensuel, en décrypte les (...)
Article mis en ligne le 24 novembre 2023
Décret Tertiaire : une traduction réglementaire au compte-gouttes
Le projet d'arrêté valeurs absolues IV, en consultation, complète les objectifs de réduction des consommations énergétiques en 2030 pour de nouvelles catégories d'activités assujetties au décret Tertiaire, notamment la santé, la justice, les (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Urbanisme et environnement : retour sur l’année 2022-2023
L'année 2022-2023 a été marquée par une activité législative, réglementaire et jurisprudentielle importante, enrichissant le droit de l'urbanisme sur l'artificialisation des sols, l'eau, l'énergie et les constructions durables.
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Énergie-climat : les grandes orientations de la future PPE sont dévoilées
Baisse des consommations d'énergie, production d'électricité décarbonée et de chaleur renouvelable... Le ministère de la Transition énergétique a mis en consultation le volet énergétique de la Stratégie énergie-climat.
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Éolien terrestre : le Gouvernement annonce une nouvelle série de projets soutenus
Pour la deuxième fois consécutive, le nombre de lauréats à l'appel d'offres consacré aux projets d'éolien terrestre surpasse le volume appelé. Ce jeudi 23 novembre, la ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a annoncé (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Dragage : l’arrêté qui fixe les seuils à partir desquels l’immersion est interdite en consultation
Le projet d'arrêté qui révise les dispositions applicables aux opérations de dragage et à ses rejets est en consultation jusqu'au 13 décembre 2023. Il abrogera le précédent arrêté de 2001. Parmi les dispositions importantes : il apporte des (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Sûreté des ICPE : la nouvelle instruction attaquée devant le Conseil d’État
« Le Gouvernement préfère diaboliser les lanceurs d'alertes que permettre un meilleur contrôle collectif des sites dangereux », s'indigne Notre Affaire à tous. L'association annonce déposer, ce jeudi 23 novembre, un recours devant le Conseil (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
La précarité énergétique s’est aggravée en 2023
Ce jeudi 23 novembre se tient la troisième édition de la Journée nationale de sensibilisation à la lutte contre la précarité énergétique. Or, ce fléau « continue d'augmenter en 2023, même si les avancées législatives et l'attention moindre sur (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023